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CASUD - COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU SUD

Inscription en ligne au transport scolaire - Année 2024-2025

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(Les Justificatifs sont des exemples)
(Il faut se référer aux pièces exigées ci-après)
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Pièces justificatives

Nous vous rappelons que l'inscription au transport scolaire est possible pour les enfants à partir de 2 ans
Pour plus d'informations vous pouvez consulter notre rubrique aide relative à l'inscription ou la réinscription.

RÉINSCRIPTION

Pièces à fournir

1 photo d’identité récente

Photo d’identité récente - format Photo JPEG

Justificatif de domicile de moins de 3 mois

(photocopie d’une facture d’eau, d’électricité, de téléphone fixe ou mobile)

Une attestation de la CAF de moins de 3 mois ou le dernier avis d’imposition 

Une attestation de la CAF de moins de 3 mois ou le dernier avis d’imposition 

Le règlement intercommunal des transports daté et signé par les parents ou le représentant légal 

Le règlement intercommunal des transports daté et signé par les parents ou le représentant légal 

Justificatif d'inscription scolaire 2024-2025

Notification d’affectation ou attestation d’inscription ou certificat de scolarité à jour ou copie du dernier bulletin trimestriel ou semestriel à jour

Une attestation de prise en charge pour les élèves primaires et maternelles, daté et signé par le représentant légal

Une attestation de prise en charge pour les élèves primaires et maternelles, daté et signé par le représentant légal

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PREMIÈRE INSCRIPTION

Pièces à fournir

Justificatif de domicile de moins de 3 mois

(photocopie d’une facture d’eau, d’électricité, de téléphone fixe ou mobile)

Une attestation de la CAF de moins de 3 mois ou le dernier avis d’imposition 

Une attestation de la CAF de moins de 3 mois ou le dernier avis d’imposition 

Le règlement intercommunal des transports daté et signé par les parents ou le représentant légal 

Le règlement intercommunal des transports daté et signé par les parents ou le représentant légal 

Justificatif d'inscription scolaire 2024-2025

Notification d’affectation ou attestation d’inscription ou certificat de scolarité à jour ou copie du dernier bulletin trimestriel ou semestriel à jour

1 photo d’identité récente

Photo d’identité récente - format "Photo JPEG"

Une attestation de prise en charge pour les élèves primaires et maternelles, daté et signé par le représentant légal

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